Délibérations

Délibérations

82 résultats pour la valeur "03/07/2009" du filtre Date de séance

ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/07/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CITÉ SCOLAIRE DE MASEVAUX.

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/07/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION FOND'ACTION ALSACE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/07/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PÔLE VÉHICULE DU FUTUR

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/07/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/07/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin